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Auteurs :

Nicole Smadja, Ceser, Giovanna Esposito, Aorif, Brigitte Guigou

IAU îdF> Nos études> L’intercommunalité culturelle en petite couronne

La construction de la grande médiathèque de Créteil dans le quartier en rénovation urbaine du Mont-Mesly, CA Plaine Centrale du Val de Marne (94)- Photo : © 2565©jmm

Le cinéma Magic de Bobigny, CA Est Ensemble (93)- Photo : © Photosynthèse, Agglomération Est Ensemble

Espace cirque d'Antony, CA des Hauts de Bièvre (92)- Photo : © Christophe Raynaud de Lage, WikiSpectacle

L’atelier Pierre Soulages, Charenton-le-Pont, CC de Charenton - Saint Maurice (94)- Photo : © Alain Cazalis, Atelier Pierre Soulages

Carte de l'intercommunalité culturelle en Petite couronne- Sources : Arcadi Île-de-France, Centre national du cinéma et de l’image animée, IAU îdF, Le Motif, médiathèque de la Cité de la musique, 2013.

L’intercommunalité culturelle en petite couronne. Éléments pour un prédiagnostic en vue de l’instauration de la métropole du Grand Paris


Avril 2014

Cette étude vise à mettre à plat les composantes et les caractéristiques de l’intercommunalité culturelle de petite couronne. Quelles sont tout d’abord les intercommunalités de petite couronne compétentes en matière culturelle ? Dans quels domaines exercent-elles leurs compétences ? Quels sont les équipements qui relèvent de leurs compétences ? Quels sont les axes majeurs de leurs interventions et la nature de leurs projets? L’étude cherche ainsi à fournir des éléments de connaissances concrets sur la réalité de l’intercommunalité culturelle de petite couronne et à fournir des éléments objectifs sur les lignes de différenciation ou de convergence de chacune des structures étudiées. Au-delà de l’état des lieux, l’étude analyse les apports de l’intercommunalité culturelle en petite couronne et les difficultés qu’elle rencontre. Ce diagnostic est orienté de façon à contribuer aux réflexions préalables à la constitution, au 1er janvier 2016, de la métropole du Grand Paris, qui exercera une compétence en matière de développement et d’aménagement culturel. La métropole du Grand Paris se verra transférer les compétences anciennement exercées par les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, dont la dissolution est annoncée à la même date. Elle aura par la suite la possibilité de les rétrocéder aux communes. En ce sens, cette étude participe à la préparation des tâches qui seront confiées à mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris, qui devrait être créée en avril 2014.

Cette étude est également consultable ci-dessous en seize fichiers distincts pour en faciliter sa consultation.

L’étude in extensoLe résumé La synthèse

Treize fiches d’analyse

Communauté d’agglomération Grand Paris Seine OuestCommunauté d’agglomération des Hauts de BièvreCommunauté d’agglomération Plaine CommuneCommunauté d’agglomération Plaine Centrale du Val de MarneCommunauté de communes de Charenton – Saint MauriceCommunauté d’agglomération Est EnsembleCommunauté d’agglomération Terres de FranceCommunauté d’agglomération de l’Aéroport du BourgetCommunauté d’agglomération Sud de SeineCommunauté d’agglomération du Val de BièvreCommunauté de communes Châtillon – MontrougeCommunauté d’agglomération Mont ValérienCommunauté d’agglomération Seine Défense

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Intercommunalité

Repères

La carte de l'intercommunalité culturelle en petite couronne Sources : Arcadi Île-de-France, Centre national du cinéma et de l’image animée, IAU îdF, Le Motif, médiathèque de la Cité de la musique, 2013.

L’intercommunalité, qu’est-ce que c’est ?

L'intercommunalité, qui désigne les différentes formes de coopération entre communes, permet aux communes de se regrouper au sein d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI). Les EPCI sont régis par un principe de spécialité qui leur donne compétence pour les domaines que la loi leur attribue ou pour ceux qui leur sont délégués par les communes membres. À l’inverse des collectivités territoriales, les EPCI ne disposent pas de la clause générale de compétence. Le regroupement de communes au sein d’EPCI peut répondre à deux objectifs très différents

  • la gestion commune de certains services publics locaux (ramassage des ordures ménagères, transports urbains...) ou la réalisation d’équipements locaux, de manière à mieux répartir les coûts et à profiter d’économies d’échelle. Dans ce cas, les communes recherchent une forme de coopération intercommunale relativement souple ou « associative » par l’intermédiaire, par exemple, de syndicats ;
  • la conduite collective de projets de développement local. En faisant ce choix, les communes optent pour une forme de coopération plus intégrée ou « fédérative » ou intercommunalité à fiscalité propre.

L’intercommunalité, dite à fiscalité propre, est caractérisée par l'existence de compétences définies dans le cadre de la loi, par une fiscalité propre et par la perception de la dotation générale de fonctionnement, qui leur est versée par l’État. Plusieurs types d’établissements relèvent de l’intercommunalité à fiscalité propre : communautés urbaines (créées par la loi du 31 décembre 1966), communautés d’agglomération (créées par la loi du 12 juillet 1999), syndicats d’agglomération nouvelle (créés par la loi du 13 juillet 1983), métropoles (créées par la loi du 16 décembre 2010).
Source : www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/collectivites-territoriales/intercommunalite-cooperation-locale/comment-definir-intercommunalite.html