Textes de référence

Internationaux

Livre vert : adaptation au changement climatique en Europe, les possibilités d'action de l'union européenneCommission des Communautés européennes. 29 juin 2007.

Bilan 2007 des changements climatiques : synthèse du quatrième rapport. Résumé à l'intention des décideursGIEC. Novembre 2007.

Rapport d'information n° 259 fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de l'énergieSénat. De Montesquiou, Aymeri. 15 mars 2006.

Protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiquesAdopté le 11 décembre 1997, entrée en vigueur le 16 février 2005

Nationaux

Rapport n° 3021 au nom de la mission d'information sur l'effet de serre (tome 1 : rapport - tome 2 : auditions)Assemblée Nationale. Le Déaut, Jean-Yves ; Kosciusko-Morizet, Nathalie. 12 avril 2006.

Loi n° 2005-781 de programme fixant les orientations de la politique énergétiqueAssemblée Nationale; Sénat. 13 juillet 2005.

Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie. Rapport du groupe 1 du Grenelle de l'environnementMinistère de l'écologie et du développement durable. Blanc, Patricia ; Rossinot, Philippe ; Pouliquen, Hervé ; Burin des Roziers, Emeric. 16 octobre 2007.

Plans climat territoriaux : des territoires en action, 21 collectivités engagées dans la relève du défi climatique. Premier recueil d'expériencesMinistère de l'écologie et du développement durable - Mission interministérielle de l'effet de serre. 2007.

Actualisation 2006 du Plan Climat 2004-2012 : face au changement climatique, agissons ensembleMinistère de l'écologie et du développement durable - Mission interministérielle de l'effet de serre. 13 novembre 2006.

Programme National de Lutte contre le Changement Climatique (PNLCC)Ministère de l'écologie et du développement durable - Mission interministérielle de l'effet de serre. Janvier 2000.

Rapport n° 426 sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - tome 1 : changement climatique et transition énergétique : dépasser la criseSénat. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Laffitte, Pierre ; Saunier, Claude. 27 juin 2006.

Rapport n° 224 sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050, 2100Sénat. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Deneux, Marcel. 13 février 2002.

Région Île-de-France

Rapport de la délibération n° CR44-06 : plan régional pour la maîtrise de l'énergie, le développement des énergies locales et renouvelables et la réduction de l'effet de serre dans l'habitat et le tertiaireConseil régional d'Ile-de-France. 17 mai 2006.

Quel temps fait-on demain ? Plan parisien de lutte contre le dérèglement climatiqueVille de Paris. 1er octobre 2007.