Les communautés d’agglomération se dotent souvent de structures agissant dans le domaine de l’emploi et de l’insertion.- Photo : © Abron (Claude) IAU îdF, Amphiprion

Les intercommunalités peuvent, davantage qu’une commune isolée, faire pression sur les instances en charge du transport pour qu’elles prennent mieux en charge les besoins des populations des quartiers en difficultés.- Photo : © Pattacini (Jean-Claude) IAU îdF, Urba images

Entre les premières conventions signées en 2004 et les conventions les plus récentes, l’implication des communautés s’est accrue.- Photo : © Pattacini (Jean-Claude) IAU îdF, Urba images

Les facteurs géopolitiques expliquent en partie l’investissement des communautés dans les projets de rénovation urbaine.- Photo : © Pattacini (Jean-Claude) IAU îdF, Urba images

Jusqu’alors peu prise en compte par la politique de la ville, la santé est aujourd’hui l’une des cinq thématiques développées dans les contrats urbains de cohésion sociale.- Ci-dessus, une initiative coordonnée par l’atelier Santé Ville 18 et soutenue par la Mairie du 18e.Source : www.ateliersanteville-paris18.fr/

La part de la population regroupée au sein d’intercommunalités à fiscalité propre (au 1er janvier 2009)- © IAU îdF

Les intercommunalités à fiscalité propre et politique de la ville (au 1er janvier 2009)- © DREIF, IAU îdF

Juin 2010

Ce premier tome présente une synthèse transversale des intercommunalités franciliennes.

Cette étude porte sur la façon dont les intercommunalités définissent, en lien avec les communes, leurs prérogatives en matière de politique de la ville. Dans cette perspective, l'étude est centrée sur l'analyse du dispositif des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) pour le volet social, et des projets de rénovation urbaine (PRU) pour le versant urbain de la politique de la ville. L'objectif est de mieux comprendre quelle est la répartition des compétences entre les échelons communaux et communautaires.

Quelle place occupe la politique de la ville dans l'intercommunalité ?

Quel est l'engagement financier des intercommunalités en faveur des quartiers de la politique de la ville ? Quels modes d'organisation mettent-elles en place pour assumer leurs missions ? Dans quelle mesure s'engagent-elles dans le pilotage d'une partie ou de tous ces dispositifs ? Quelles sont celles qui accompagnent, de façon plus ou moins active, les politiques portées par d'autres instances, en général les communes ? Enfin, quelles sont les communautés qui mettent peu en œuvre la compétence ?
La classification qui est proposée entend rendre plus lisible l'implication très diverse des 33 CA franciliennes dans le volet social et dans le volet urbain de la politique de la ville. Par cet exercice, l'IAU îdF cherche également à éclairer les circonstances qui ont conduit les différentes communautés à opérer leurs choix, traite des difficultés qu'elles rencontrent dans l'exercice quotidien de leurs missions. Enfin, « les bonnes pratiques » et les opportunités qui sont offertes par les interventions intercommunales sont mises en exergue.
Au-delà des économies d'échelle versées à leur actif, leur capacité à reconstruire des liens et ouvrir les quartiers concernés sur la ville sera par exemple interrogée, en terme d'insertion, d'habitat et d'accès aux équipements...