Intercommunalité

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Les intercommunalités à fiscalité propre de la région d'Île-de-France . Cartographie thématique régionale

Janvier 2012

Cette carte présente les intercommunalités à fiscalité propre d’Île-de-France, au 1er janvier 2012, c’est à dire les c...

Politique de la ville : la montée en charge inachevée des intercommunalités . Note rapide Gestion locale, n° 543

Avril 2011

Quels sont les apports, les limites et les leviers de l’implication des commun...

Politique de la ville : quatre postures pour les communautés d’agglomération . Note rapide Gestion locale, n° 541

Avril 2011

En 2010, l’IAU îdF publiait une étude sur les missions qu’exercent les com...

La communication publique, levier de la démocratie locale ? . Note rapide Gestion locale, n° 539

Mars 2011

La réforme des collectivités locales votée le 16 décembre 2010 devrait permettre à l’intercommunalité d’émerger en ta...

Quelles perspectives pour l’intercommunalité francilienne ? . Note rapide Gestion locale, n° 527

Novembre 2010

Le développement des intercommunalités à fiscalité propre a repris en Île-de-France, pour atteindre 75 % des communes au 1e...

Actions des intercommunalités en faveur de l’enseignement supérieur . Note rapide Gestion locale, n° 518

Octobre 2010

Une douzaine d’intercommunalités d’Île-de-France mènent des actions en faveur de l’enseignement supérieur. Elles ont Ã...

Intercommunalités et politique de la ville en Île-de-France . Tome 2 : monographies

Juin 2010

Ce second tome regroupe vingt-cinq fiches qui analysent le cas des intercommunalités franciliennes. Cette étude porte sur la façon dont les intercommunalités défini...

Intercommunalités et politique de la ville en Île-de-France . Tome 1 : synthèse régionale

Juin 2010

Ce premier tome présente une synthèse transversale des intercommunalités franciliennes. Cette étude porte sur la façon dont les intercommunalités définissent, en ...

Panorama financier des intercommunalités à fiscalité propre d’Île-de-France . Note rapide Gestion locale, n° 465

Mars 2009

Au terme du premier mandat municipal postérieur à la loi Chevènement ayant rÃ...

L'intercommunalité à fiscalité propre en Île-de-France . Note rapide sur la gestion locale, n° 436

Septembre 2007

État des lieux au 1er janvier 2007 et perspectives Au 1er janvier 2007, 61 % de la population francilienne (hors Paris) est co...

La politique de la ville en Île-de-France . Les principales orientations de l'État, de la Région et de l'Europe depuis 2003

Avril 2007

Le Programme national de rénovation urbaine (PNRU), défini par la loi du 1er août 2003 opère un changement d’échelle par rap...

Les groupements de communes à fiscalité propre au fil de l'eau . Note rapide sur la gestion locale, n° 415

Avril 2006

Six ans après l'adoption de la loi Chevènement consacrant le rôle des groupements de communes à fiscalité propre, quel prem...

En Île-de-France, les intercommunalités se créent à un rythme soutenu . Note rapide sur la gestion locale, n° 391

Septembre 2005

État des lieux au 1er janvier 2005 Contrairement à la tendance nationale, le regroupement intercommunal fait preuve, en Îl...

Les groupements à fiscalité propre d'Île-de-France et la gestion de l'eau . Une compétence au milieu du gué

Juin 2005

L’eau, par nature, déborde des limites administratives et sa gestion a été,...

Les groupements à fiscalité propre d'Île-de-France . Note rapide sur la gestion locale, n° 358

Juillet 2004

Bilan et perspectives au 1er janvier 2004   En 2004, plus de 4 millions de Franciliens font partie des 79 groupements Ã...

L'intercommunalité en Île-de-France, un nouveau souffle . Note rapide sur les finances locales, n° 316

Janvier 2003

L'année 2002 est marquée par une avancée significative de l'intercommunalité en Île-de-France : accélération des regroupe...

La coopération intercommunale en Île-de-France . Note rapide sur les finances locales, n° 16

Avril 2000

Avec la loi Chevènement adoptée le 12 juillet 1999, un nouveau pas est franchi pour remédier à l'émiettement du tissu communal français, source d'inégalités entre les ...