Le droit : frein ou moteur de l’aménagement souterrain ?

Note rapide Planification, n° 696

11 septembre 2015ContactAlexandra Cocquière

Dans un contexte où la lutte contre l’étalement urbain fraie avec la nécessité de construction de logements, le sous-sol offre une autre dimension au développement de la ville. Néanmoins, cette approche est aujourd’hui encore très parcellaire. Afin de la faire évoluer, quelle place occupe l’outil juridique ?
Nous sommes familiers d’un certain nombre d’équipements enfouis, comme le métro, certaines installations culturelles et sportives, ou même des centres commerciaux. Il s’agit malgré tout d’un usage relativement ponctuel et spécialisé, en comparaison de certaines expériences à l’étranger [Nikolova, 2015]. Le fait que l’aménagement souterrain soit moins développé en France qu’ailleurs tient à divers éléments de contexte (climat, coût économique, disponibilité du foncier, géologie, etc.). Toutefois, la pression foncière, exacerbée par les besoins en matière de logements, d’activités et de services qui tendent à entrer en concurrence, rend essentielle une meilleure prise en compte des disponibilités du sous-sol.

Le forum des Halles entre dans une catégorie juridique d’aménagement inédite. En réunissant la réglementation des établissements recevant du public (ERP) et celle des immeubles de grande hauteur, il se distingue en tant qu’« immeuble de grande profondeur ».
© Franck Badaire
Au-delà de l’aspect technique et réglementaire, la construction en sous-sol doit intégrer la notion de bien-être de l’usager : puits de lumière, végétation, propreté jouent sur le confort psychologique.
© Caroline Doutre, BaSoH, IAU îdF
Coupe du sous-sol de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris. Le sous-sol parisien est aujourd’hui principalement grevé de réseaux divers et d’anciennes carrières.
© Sébastien Asensio, senseobox@gmail.com

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