Les opérateurs de l'aménagement

17 juillet 2018ContactMuriel Adam, Alexandra Cocquière

Les opérateurs publics de l’aménagement sont nombreux et divers. En Île-de-France, la Fédération des entreprises publiques locales répertorie, en 2016, 41 sociétés d’économie mixte (SEM) et 21 sociétés publiques locales (SPL), ce qui représente 1/5 des entreprises publiques locales du secteur de l’aménagement en France. Il faut y ajouter les opérateurs de l’État, instruments de mise en œuvre des grandes opérations d’urbanisme. Huit établissements publics d’aménagement (EPA) interviennent sur le territoire francilien.

Qui sont les aménageurs du Grand Paris ?

La société d’économie mixte est historiquement l’outil de référence pour les collectivités territoriales et leur groupement. Depuis quelques années, les collectivités peuvent également créer des SPL constituant des opérateurs qui leur sont dédiés. Enfin, la loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain a créé la SPL d’aménagement d’intérêt national pour permettre la participation de l’État ou un de ses établissements publics à ce type de structure.
Parmi les huit établissements publics d’aménagement (EPA) qui interviennent sur le territoire francilien, sept le font à l’intérieur d’un périmètre déterminé, et un autre, plus « généraliste », a la possibilité d’intervenir sur l’ensemble de la région – il s’agit de Grand Paris aménagement.

Depuis les premiers établissements créés dans les années soixante pour l’aménagement d’un quartier d’affaires et des villes nouvelles, les missions des EPA se sont diversifiées, notamment pour inclure le renouvellement urbain. En outre, la décentralisation a impacté la gouvernance des EPA et l’approche de l’aménagement dans leur périmètre.

Les opérateurs publics d'aménagement

Les fiches ci-après font un état des lieux des opérateurs publics d’aménagement dont les communes et les intercommunalités franciliennes sont actionnaires (SEM et SPL) ou administrateurs (EPA). Compte tenu des imbrications des périmètres d’intervention et de leur multiplicité, les fiches ne présentent pas les secteurs géographiques d’intervention des opérateurs.

Fiche de présentation générale

Boucle Nord de Seine

Télécharger la fiche

Grand Paris-Grand Est

Télécharger la fiche

Vallée Sud grand Paris

Télécharger la fiche

ParisEstMarne&Bois

Télécharger la fiche

Grand Paris Seine Ouest

Télécharger la fiche

Paris Terre d'Envol

Télécharger la fiche

Grand Paris Sud Est Avenir

Télécharger la fiche

Paris Ouest La Défense

Télécharger la fiche

Grand-Orly Seine Bièvre

Télécharger la fiche

Carnelle Pays-de-France

Télécharger la fiche

Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Télécharger la fiche

Versailles Grand Parc

Télécharger la fiche

Marne et Gondoire

Télécharger la fiche

Paris Vallée de la Marne

Télécharger la fiche

Coeur d'Essonne Agglomération

Télécharger la fiche

Melun Val de Seine

Télécharger la fiche

Grand Paris Seine et Oise

Télécharger la fiche

Orée de la Brie

Télécharger la fiche

Roissy Pays-de-France

Télécharger la fiche

Cette page est reliée aux catégories suivantes : Aménagement et territoires , Aménagement , Planification , Outils , Analyse & débat